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Fabien Georgel — 2025-09-25T08:07:00Z

Prescription d'intervention CEI

Fabien Georgel — 2024-11-26T07:46:00Z

Prescription intervention

Le dispositif réglementaire

Fabien Georgel — 2022-03-18T06:11:00Z

La bonne qualité de l'air à l'intérieur d'un bâtiment a un effet démontré sur la qualité de concentration, le taux d'absentéisme, le bien-être et les relations entre les occupants. A contrario, une mauvaise qualité de l'air peut favoriser l'émergence de symptômes tels que maux de tête, fatigue, irritation des yeux, du nez, de la gorge et de la peau, vertiges ainsi que les manifestations allergiques et l'asthme.
Les enfants peuvent en effet être exposés dans les écoles et les lieux d'accueil à plusieurs polluants émis par le mobilier, les produits d'entretien et les fournitures scolaires. Les concentrations en polluants mesurées dans l'air des écoles peuvent être parfois plus élevées que dans d'autres lieux de vie, du fait aussi de la densité d'occupation des locaux et d'un renouvellement de l'air souvent insuffisant.

La surveillance dans les lieux accueillant des enfants

Le dispositif réglementaire 2018-2023

Ce guide présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées en matière de qualité de l'air intérieur.

La loi portant engagement national pour l'environnement a rendu obligatoire la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant un public sensible (articles L. 221-8 et R. 221-30 et suivants du code de l'environnement). Les établissements concernés sont notamment ceux accueillant des enfants :

– les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de 6 ans (crèches, haltes-garderies…) ;
– les centres de loisirs ;
– les établissements d'enseignement ou de formation professionnelle du premier et du second degrés (écoles maternelles, élémentaires, collèges, lycées…).

Le dispositif réglementaire encadrant la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans ces établissements repose sur une démarche progressive et comporte :

une évaluation des moyens d'aération qui peut être effectuée par les services techniques de l'établissement ; le rapport type est téléchargeable ici

la mise en œuvre, au choix :

– d'une campagne de mesures de polluants (formaldéhyde, benzène, CO2 pour évaluer le confinement et éventuellement le perchloréthylène pour les établissements contigus à un pressing) par un organisme accrédité ;
En cas de dépassement des valeurs limites, il est demandé à l'établissement de réaliser des investigations afin de déterminer les causes de ces dépassements. Pour ce faire, il est proposé aux établissements d'avoir recours à une liste d'organismes qui se sont engagés à respecter une charte permettant de garantir la mise en oeuvre des meilleures pratiques. Il est possible de consulter cette liste ou de demander une adhésion au réseau.

– d'une autoévaluation de la qualité de l'air au moyen d'un guide pratique, permettant d'établir un plan d'action pour l'établissement. Ce guide pratique a pour but de fournir une aide opérationnelle aux différentes catégories d'intervenants dans les établissements qui accueillent des enfants (équipe de gestion, responsable des activités dans la pièce occupée, services techniques et personnel d'entretien) afin d'engager une démarche proactive et coordonnée d'amélioration de la qualité de l'air intérieur. Son utilisation vise à identifier rapidement des actions favorables à la qualité de l'air intérieur via des grilles d'autodiagnostic des pratiques observées et d'identification préliminaire des sources potentielles présentes dans ou autour de l'établissement.Les établissements concernés sont alors sont invités à apposer une affiche informant les usagers de la démarche engagée par l'établissement. Dans le cadre de la mise en oeuvre de ce guide, il peut être conseillé aux établissements d'avoir recours à l'utilisation de kits de mesures permettant d'évaluer à titre indicatif l'exposition aux substances ciblées par le dispositif réglementaire. Il est possible de consulter une liste de kits de mesures conformes à un cahier des charges élaboré par l'administration ou de demander l'intégration d'un kit à cette liste.

Cette surveillance devra être achevée avant le :

– 1er janvier 2018 pour les établissements d'accueil collectifs d'enfants de moins de six ans, les écoles maternelles et les écoles élémentaires ;
– 1er janvier 2020 pour les centres de loisirs et les établissements d'enseignement ou de formation professionnelle du second degré (collèges, lycées, etc.) ;
– 1er janvier 2023 pour les autres établissements.

Pour en savoir plus sur ce dispositif, rendez-vous sur le site web du Ministère de la Transition écologique et solidaire

La mesure de la qualité de l'air intérieur

En l'absence de mise en place d'un programme d'actions de prévention tel que décrit ci-dessus, une mesure de la qualité de l'air intérieur devra être réalisée au moins tous les sept ans.

Cette surveillance doit être réalisée par un organisme accrédité par le Cofrac, au tire du programme LAB REF 30 (ou équivalent européen). Chaque organisme est accrédité pour le prélèvement et/ou pour l'analyse de l'air. Il existe plus de 90 organismes accrédités en France. Vous pouvez faire réaliser les mesures par celui de votre choix. La liste de ces organismes est disponible sur le site du COFRAC, en filtrant par n° de programme LAB REF 30.

Ce que disent les textes officiels

– Décret no 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret no 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public

– Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

– Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération

– Décret no 2022-1690 du 27 décembre 2022 modifiant le décret no 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public

– Arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

– Arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération

– Arrêté du 27 décembre 2022 fixant les conditions de réalisation de la mesure à lecture directe de la concentration en dioxyde de carbone dans l'air intérieur au titre de l'évaluation annuelle des moyens d'aération

– Décret no 2022-1689 du 27 décembre 2022 modifiant le code de l'environnement en matière de surveillance de la qualité de l'air intérieur

Pour aller plus loin

Les guides d'information et de gestion

Deux guides de gestion de la qualité de l'air intérieur ont été publiés par le ministère de la santé en 2010 :
– un guide de gestion de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public, destiné aux gestionnaires de ces établissements
– un guide de diagnostic et de prise en charge des syndromes collectifs inexpliqués, destiné aux services de l'Etat en charge de la gestion de ces évènements.

Le ministère du développement durable a également publié un guide à l'usage des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre pour la construction et la rénovation de bâtiments ("Construire sain").

La mallette Ecol'Air

Les guides pratiques du Bon'Air pour les marmailles

Etiquetage obligatoire des produits de construction, de décoration et des meubles

En parallèle, une mise en place progressive de l'étiquetage relatif aux émissions (notamment composés organiques volatils et formaldéhyde) des produits de construction et de décoration et des meubles est en cours depuis le 1er janvier 2012.

En savoir plus sur l'étiquetage des principales sources de pollution de l'air intérieur

La plateforme Diag'QAI disponible à La Réunion
Diag'QAI est un outil numérique créé et développé par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes et proposé sur le territoire de La Réunion par Atmo Réunion. Cet outil permet à chacun de réaliser un diagnostic de la qualité de l'air intérieur} d'un établissement recevant du public (ERP) ou d'un logement.

Vous voulez mesurer la qualité de l'air intérieur de vos locaux

Nous pouvons vous aider à concevoir votre projet de surveillance.

Pour plus d'informations, contactez-nous par mail

Les conseillers en environnement intérieur

Fabien Georgel — 2022-03-17T12:31:11Z

On en parle dans le magazine de santé VITAL

Nos conseillers en environnement intérieur, un médecin et une patiente témoignent dans le magazine santé VITAL (vidéo, 6 min)

VITAL 2021 - EPS 300 - LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR - RS from BLABLA PROD on Vimeo.

Des conseillers au service des patients

Conseiller Habitat Santé (CHS) ou Conseiller Médical en Environnement Intérieur (CMEI)

Les Conseillers en environnement intérieur (CHS ou CMEI) sont des professionnels diplômés dont l'intervention vise à améliorer la qualité de l'environnement intérieur au domicile des patients.

L'intervention de ces professionnels est encouragée par la direction générale de la santé (DGS) et recommandée par la Haute autorité de santé (HAS) pour l'éducation et le suivi des personnes asthmatiques. Son développement est un objectif opérationnel du Plan Régional Santé Environnement de La Réunion (PRSE).

Le rôle du conseiller en environnement intérieur

Le conseiller en environnement intérieur est un professionnel formé à la recherche de polluants biologiques/chimiques dans l'habitat et à la sensibilisation des occupants à l'influence de l'environnement sur la santé.

L'intervention au domicile permet de :
– Faire un audit du logement.
– Questionner les habitudes de vie au domicile (aération, activités et entretien du logement).
– Réaliser des mesures environnementales (acariens, moisissures, composés chimiques…) pour évaluer le risque sanitaire.
– Renseigner le patient sur les bons gestes à adopter.
– Orienter le patient vers des organismes spécialisés dans l'amélioration de l'habitat (ADIL, cellules habitat indigne, services d'hygiène, ARS…).

Pour qui ?

Toute personne souffrant de pathologie respiratoire chronique (asthme, BPCO, PHS, mucoviscidose…), de pathologie allergique (acariens, moisissures, ABPA, animaux…) et d'infection respiratoire dans le cadre de l'immunodépression.
Les conseillers en environnement intérieur interviennent sur toute l'île au domicile des personnes pour lesquelles un médecin (allergologue, pneumologue, pédiatre, généraliste…) en a fait la demande.
L'intervention est gratuite, elle est prise en charge par l'ARS Réunion dans le cadre du PRSE3.

Les risques de la pollution de l'air intérieur

Les dernières estimations indiquent qu'environ 30% de la population française née après 1980 souffrent d'allergie. Cette situation préoccupante est renforcée par l'augmentation régulière de l'asthme depuis les années 1960. L'explication la plus plausible reste l'évolution des modes de vie.

Nous passons environ 80% de notre temps à l'intérieur de bâtiments (logements, lieux de travail, écoles, transports, espaces de loisirs). Les sources d'allergènes et de composés irritants sont multiples et liées à l'occupation du logement (tabagisme, acariens, animaux de compagnie, blattes, humidité/moisissures…) ainsi que l'utilisation de produits chimiques (produits d'entretien, mobilier, insecticides, parfums d'intérieur…).

Comment faire intervenir un conseiller ?

La visite est prescrite par un médecin qui renseigne un formulaire de demande d'intervention et le transmet directement au conseiller en environnement intérieur par courrier ou par courriel.
Le formulaire de demande d'intervention est disponible sur demande en contactant directement les conseillers.

À réception de la prescription médicale, le conseiller prend contact avec le patient et fixe la date d'intervention au domicile.

À l'issue du diagnostic du logement, il fournit des conseils et préconise des mesures à mettre en œuvre par le patient pour diminuer les polluants domestiques et ainsi améliorer sa qualité de vie. Un compte rendu de la visite est ensuite envoyé au patient ainsi qu'au médecin prescripteur.

Plaquette de présentation des Conseillers en Environnement Intérieur

Guides pratiques "du Bon'Air pour les marmailles"

Fabien Georgel — 2018-02-15T11:04:55Z

Depuis de nombreuses années, les études menées par les acteurs du champ Santé-Environnement ont révélé que les milieux intérieurs peuvent avoir de fortes incidences sur notre santé, notamment chez les enfants (respiration de plus grands volumes d'air par rapport à leur poids, appareils respiratoire, digestif et reproducteur immature et système nerveux central et immunitaire en plein développement) et les femmes enceintes.

De ce fait, la loi portant engagement national pour l'environnement (dite Grenelle 2) a rendu obligatoire la surveillance régulière de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public, notamment les établissements scolaires (voir ici). Il a donc été décidé d'accompagner les établissements concernés dans la mise en place des bonnes pratiques visant à améliorer la qualité de l'air intérieur. Ainsi, les collectivités locales ont un rôle clé à jouer pour mettre en oeuvre cette nouvelle mesure.

Avec le soutien des acteurs locaux et régionaux (DEAL, ARS-OI, Rectorat, Conseil Départemental et Atmo Réunion), un groupe de travail s'est réuni autour de la réalisation de guides pratiques afin de sensibiliser les acteurs de l'écoles (élus, collectivités, directeurs, enseignants, personnels d'entretien) à l'amélioration de la qualité de l'air dans les Établissements Recevant du Public, et en particulier des enfants.

- Guide pratique à destination des élus, équipes de gestion, directeurs d'écoles et d'établissements

- Guide pratique à destination des enseignants, animateurs, puéricultrices et agents

- Guide pratique à destination des parents d'élèves

- Affiche à destination des personnels d'entretien

Quelques conseils

Fabien Georgel — 2017-12-14T05:49:57Z

NE PAS FUMER A L'INTERIEUR DU LOGEMENT

La fumée de cigarette est la source la plus importante de pollution dans les logements. Les fumeurs ne doivent en aucun cas fumer à l'intérieur de la maison, ni même à la fenêtre.
Idée reçue : Si je fume à l'intérieur lorsqu'il n'y a personne, ce n'est pas grave. FAUX !!! Les polluants de la fumée de cigarette restent à l'intérieur et pollue durablement le logement. Attention c'est pire dans la voiture !
Le saviez-vous ? : On sait que les femmes enceinte doivent arrêter de fumer, mais on sait moins, que fumer à côté d'une femme enceinte peut aussi favoriser l'apparition de maladie chez l'enfant à naître.

AÉRER, AÉRER et AÉRER

On ne s'en doute pas mais, les logements sont plus pollués que l'environnement extérieur.
– Pour diminuer la pollution de son logement, il est important d'aérer au moins 30 minutes matin et soir pour renouveler l'air de celui-ci.
– Attention, dans certaines situations, il est nécessaire d'adapter sa façon d'aérer. Si une pollution vient de l'extérieur, embouteillages, fumeur, etc…, je ferme les fenêtres.
– Nettoyer régulièrement les grilles d'aération. Les grilles d'aération dans la salle de bain, les toilettes et la cuisine permettent d'évacuer l'humidité produite par les activités telles que les douches, la cuisine, le séchage du linge. Il ne faut jamais boucher une grille d'aération, sous peine de voir s'accumuler l'humidité à l'intérieur du logement.
Le saviez-vous ? : Une famille 3 à 4 personnes libère autour de 32 litres d'eau par jour dans l'air. L'humidité vient de l'intérieur.
– La ventilation mécanique contrôlée permet une aération permanente et nécessaire des logements. Il n'est pas conseillé de l'éteindre.

ATTENTION AUX PRODUITS MÉNAGERS

Il est important de faire attention à l'utilisation des produits d'entretien et de bien respecter les usages demandés. Les produits d'entretien avec un écolabel sont moins polluants pour le logement.

Idée reçue : Plus je mets de produit, plus c'est propre. C'est faux ! Les produits doivent être utilisés en respectant les conseils d'utilisation écrits sur le bidon. Une surdose de produit peut nuire à la santé.

Le saviez-vous ? : Les parfums ajoutés dans les produits ménagers sont des molécules chimiques généralement irritantes pour les voies respiratoires.

Idée reçue : Ça sent bon, c'est propre. C'est faux ! le propre n'a pas d'odeur, c'est une interprétation personnelle.

Faire attention dans le stockage des produits d'entretien. Les mettre dans la mesure du possible dans un placard fermé et faire très attention quand on l'ouvre, car des produits même fermés dégagent des molécules chimiques (Composés Organiques Volatils).

NE PAS NÉGLIGER SON LIT

Vous en étiez-vous rendu compte : Nous passons plus du tiers de la journée dans notre lit. Autant s'y reposer !
Le saviez-vous ? : Les acariens et les moisissures sont une source importante d'allergène au niveau du lit. Ils ont besoin d'humidité et de chaleur pour se développer.
– Aérer un maximum le matelas pour éviter qu'il ne reste humide et ne favorise la prolifération des acariens et des moisissures.
– Retourner le matelas 2 fois par an.
– Aspirer le matelas une fois par mois pour éviter l'accumulation de poussière.
– Pour minimiser l'exposition aux acariens, il est conseillé de prendre un sommier à lattes.
Le saviez-vous ? : Pour se débarrasser des acariens il faut nettoyer le linge à 60°C.
Le saviez-vous ? : les acariens se développent très bien dans les peluches des enfants. Pas de panique ! Une nuit au congélateur et en machine à 30° vous garantira que celles-ci restent les meilleurs amis de vos marmailles pour longtemps.
Eviter l'entrée des animaux dans la chambre, ils sont porteur de nombreux allergènes.
Lutter contre l'accumulation des polluants et des allergènes dans le lit, c'est la garantie d'un lit de qualité, et le gage d'un bon sommeil.

LUTTER CONTRE LA PROLIFÉRATION DES MOISISSURES

Le saviez-vous ? : Les moisissures ont besoin d'humidité pour se développer.
– Il est impératif de trouver et traiter la source d'humidité dans la maison afin de stopper la prolifération des moisissures, avant même de les traiter.
Idée reçue : repeindre une surface moisie élimine le problème. C'est faux ! La peinture n'élimine pas les moisissures, celles-ci réapparaissent généralement aux mêmes endroits quelques mois plus tard.
ATTENTION ! Lors du traitement des moisissures, il est nécessaire de respecter des consignes de sécurité afin de protéger sa santé (masque, lunettes, gants) et d'éviter le dépôt des moisissures ailleurs dans le logement (isoler les zones traités du reste du logement).

ATTENTION AUX INSECTICIDES ET AUX PRODUITS PHYTOSANITAIRES

Faire attention dans l'utilisation de bombe (spray) et autres produits de lutte contre les insectes. Ceux sont des produits qui peuvent causer des gênes respiratoires. En cas d'utilisation, bien respecter le dosage et la dilution avant utilisation. Il est souvent recommandé d'aérer plusieurs minutes et de sortir des pièces traitées. De préférence, laisser l'utilisation de ces produits aux personnes non asthmatiques.
Le saviez-vous ? : Certains produits sont interdits à l'usage à l'intérieur des habitations… c'est le cas des spirales anti-moustiques.

À LA RÉUNION, NOS MAISONS SONT-ELLES POLLUÉES ?

Est-ce que l'on est protégé de la pollution de l'air chez soi ? Quels sont les produits d'intérieur les plus polluants ? Philippe Touflan, conseiller habitat santé à Atmo Réunion répond aux questions les plus posées sur la qualité de l'air intérieur à La Réunion.

Qu'est ce que la pollution de l'air intérieur ?

Fabien Georgel — 2017-12-14T05:29:29Z

A la différence de la pollution de l'air extérieur, davantage connue et médiatisée, celle de l'air intérieur est restée relativement méconnue jusqu'au début des années 2000. Pourtant, les individus passent près de 90 % de leur temps dans des environnements clos : habitats, locaux de travail ou destinés à recevoir du public, moyens de transport, dans lesquels ils peuvent être exposés à de nombreux polluants (OMS, 2000).

LES POLLUANTS

Définition : Le terme polluant de l'air intérieur désigne tout polluant présent dans l'air des environnements clos indépendamment de sa source, qu'elle soit endogène à cet environnement et ses occupants, ou bien extérieure à celui-ci (pollution atmosphérique extérieure, sol, etc.).

Les principaux polluants de l'air intérieur sont des :
– Polluants chimiques : composés organiques volatils (COV), oxydes d'azote (NOx), monoxyde de carbone (CO), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), phtalates, pesticides, etc.
– Bio contaminants : moisissures, allergènes d'acariens, d'animaux domestiques et de blattes, pollens etc.
– Particules et fibres : amiante, fibres minérales artificielles, particules inertes, etc.

LES SOURCES DE POLLUTION

La présence de ces polluants est issue de différentes sources d'émission : constituants du bâtiment, mobilier, appareils de combustion (chaudières, poêles, chauffe-eau, etc.), insecticides, produits d'entretien, de consommation courante, bricolage, transfert de la pollution extérieure, mais dépend également des modes de vie (tabagisme ou présence d'animaux domestiques par exemple).

LES SYMPTÔMES

La qualité de l'air respiré dans ces environnements peut avoir des effets sur le confort et la santé, depuis la simple gêne (gêne olfactive, somnolence, irritation des yeux et de la peau) jusqu'à l'apparition ou l'aggravation de pathologies : allergies respiratoires, asthme, cancer, intoxication mortelle ou invalidante, etc.

POLLUTION DE L'AIR INTÉRIEUR, UN COÛT NON NEGLIGEABLE

Les polluants intérieurs ont donc potentiellement un impact important sur la santé, les individus et l'économie. En 2014, l'étude exploratoire du coût socio-économique des polluants de l'air intérieur menée par l'agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation environnement et travail (ANSES), le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) et l'observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) permet de conclure que dans l'état actuel des connaissances, le coût socio-économique des polluants de l'air intérieur serait proche de 19 milliards € annuellement en France.